5Oct

Cubage des bois abattus

By Passion Elagage / 5 octobre 2015 / Conseils, Réglementation / No Comments

Pour une vente en toute transparence Vous souhaitez vendre vos bois après les avoir exploiter. Les singularités et les défauts sont plus facilement identifiables que sur pied. Vous devez rémunérez votre bûcheron et votre débardeur ou indiquer le volume exploité à votre éventuel acquéreur. Les qua...

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10Juin

Arbres et voisinage

By Passion Elagage / 10 juin 2014 / Réglementation / No Comments

La réglementation concernant les arbres d’ornement est régie par le code civil notamment les articles 670 à 673. Branches surplombant la propriété voisine: Lorsque les branches d’un arbre surplombent le fonds du voisin, celui-ci peut obliger le propriétaire de l’arbre à les coup...

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Réglementation hauteur des arbres d’ornement

By Passion Elagage / 9 juin 2014 / Réglementation / 1 Comment

La réglementation concernant les arbres d’ornement est régie par le code civil notamment les articles 670 à 673. La distance de plantation: Lorsqu’il n’y a ni règlement particulier (cas d’une copropriété), ni usage local reconnu comme pour certaine commune, c’est le ...

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